Démission d’un conseiller municipal et élection d’un remplaçant dans les commissions concernées
Tarifs 2025 de la salle d’animation communale, des concessions cimetière et de la grange
Renouvellement d’adhésion au SDE 76* pour la fourniture et l’acheminement d’électricité et de gaz naturel
Recrutement des agents recenseurs pour le recensement de la population 2025
Travaux de voirie 2025 : en partenariat avec la Communauté de Communes et avec JL Expertise
Adhésion envisagée à la convention de participation proposée par le centre de Gestion 76 pour la prévoyance, la mutuelle santé et de groupement de commandes pour la passation d’un marché pour réaliser le document unique (DUERP)
Convention d’adhésion autorisant le recours à la mission d’agent chargé de la fonction d’inspection par le Centre de Gestion 76
Prise d’acte du rapport d’activités du SDE 76 (Syndicat d’électricité)
10 avril 2025
Compte Financier Unique 2024 pour le Gîte et affectation des résultats
Budget primitif 2025 du Gîte et fongibilité des crédits
Compte Financier Unique 2024 pour la Commune et affectation des résultats.
Vote des taux d’imposition pour 2025
Vote des subventions 2025 aux associations
Avant-projet de travaux 2025 avec le SDE 76 (Syndicat d’électricité)
Budget primitif 2025 de la Commune et fongibilité des crédits
Demandes de subventions pour l’investissement 2025
Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de gestion 76 pour la prévoyance et la mutuelle santé proposées aux agents
23 juin 2025
Décision modificative budgétaire n°1
Subvention exceptionnelle au profit du Comité des Fêtes au nom du Département de la Seine Maritime
Signature d’un contrat Adjoint administratif suite au départ de
Madame Linda Duhamel
Renouvellement du matériel informatique de la mairie suite au passage à Windows 11
Signatures des devis pour :
Curage et étanchéité du bassin de rétention à l’entrée de la Résidence Les Pommiers
Remplacement des menuiseries du logement de l’école, de la bibliothèque et de la salle d’animation route de Clères
Travaux sur l’atelier technique
Déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques
Tarifs gîte 2026
Tarifs de la cantine et de la garderie pour l’année scolaire 2025/2026
Retour de l’étude de l’EPFN (Etablissement Public Foncier de Normandie) au sujet des Bois communaux
Proposition d’achat d’un terrain rue du Bout des Rues
6 octobre 2025
Décision modificative budgétaire n° 2
Transfert de la compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes Inter Caux Vexin
Adoption du nouveau statut du SIAEPA de la région de Mont-Cauvaire
Actualisation du devis de la société Jeantheau pour la réfection du bâtiment technique et signature
Retrait de la délibération Départ à la retraite de Madame Linda Duhamel
Demande d’achat d’une parcelle Résidence Le Mesnil
Accord pour la mise en concurrence des contrats d’assurance des risques statutaires par le Centre de gestion 76
Débat sur les grandes orientations du PADD (Projet d’aménagement et de développement durable) du PLUI51 (Plan Local d’Urbanisme des 51 communes de la CCICV)
Présentation des Rapports sur les Prix et la Qualité des Services de :
SIAEPA (Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable et d’Assainissement) de la Région de Montville
SDE 76 (Syndicat d’électricité)
CCICV (Communauté de Commune)
Collecte des déchets
Déploiement d’une borne de recharge pour véhicules électriques à la Ferme Raimbourg
4 décembre 2025
Décision modificatives budgétaires
Arrêt du schéma de cohérence territoriale (SCOT) – Communauté de communes
Programme 2026 pour la voirie et les travaux d’intérêt communautaires
Demande d’admission en non-valeur d’impayés
Renouvellement d’adhésion à la prestation globale de médecine de prévention auprès du centre de gestion
