Comptes-rendus 2026

20 mars 2026

  • Installation des conseillers municipaux
  • Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
  • Election du maire
  • Détermination du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture et remise d’une copie de la charte de l’élu local
  • Indemnités de fonctions du maire et des adjoints
  • Délégations d’attribution du conseil municipal au maire
  • Election des membres des commissions communales
  • Election des délégués des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
  • Questions diverses

13 avril 2026

  • Compte Financier Unique 2025 Gite et Commune
  • Affectation des résultats Gite et Commune
  • Vote des taux de la fiscalité 2026
  • Vote des subventions 2026
  • Budget Primitif 2026 & Fongibilité des crédits Gite et Commune
  • Composition de la commission communale des impôts directs
  • Désignation d’un référent déontologue des élus
  • Avis sur l’arrêt du PLUI
  • Stage sportif – Utilisation des locaux
  • Comptes-rendus des diverses réunions
  • Informations et questions diverses

5 juin 2026

  • Election des délégués et suppléants aux sénatoriales
  • Tarifs cantine et garderie 2026/2027
  • Vente de bois – tarifs
  • Trail omnisport
  • Intervenant sport à l’école
  • Droit à la formation des élus
  • Comptes-rendus des diverses réunions
  • Informations et questions diverses

21 septembre 2026

  • Décisions modificatives budgétaires
  • Devis climatisation école/cantine – avis et demandes de subvention
  • Participation au dispositif de fiabilisation des évaluations des locaux d’habitation
    par la valorisation des éléments de confort |
  • Location du terrain derrière la ferme Raimbourg
    Demande de retrait de la commune de Quincampoix-Fleuzy du SDE 76
  • Dispositif été 2026 avec EDF pour une aide financière exceptionnelle
  • Avis sur les rapports sur le prix et la qualité des services eau potable,
    assainissement et déchets + rapport d’activités 2025
  • Comptes-rendus des diverses réunions
  • Informations et questions diverses
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